reglement a respecter

Ce règlement s’applique à toute personne visitant ce forum : visiteur ou membre. Toute personne postant sur le forum accepte d’office ce règlement.

1. Messages

1.1 Titre des sujets

Le titre des sujets doit être suffisamment clair afin que la lecture de celui-ci permette d’avoir une idée sur le contenu du message. De même, le titre d’un sujet ne doit pas être écrit uniquement en majuscules.
Les modérateurs pourront éditer tous les titres qu’ils jugent non conformes à cette règle.

1.2 Sujets

Avant de créer un nouveau sujet, vous devez vous assurer qu’un sujet parlant de la même chose n’a pas déjà été créé par une autre personne. Dans ce cas, nous vous demandons de poster dans cet ancien sujet afin de centraliser tous les messages relatif à ce thème.

1.3 Messages

Tout message à caractère injurieux, obscène, vulgaire, diffamatoire, menaçant, sexuel, publicitaire ou tout autre message qui violerait les lois applicables est interdit sur le forum.
De même tout message non respectueux envers un membre du forum ou envers autrui est également interdit. Tout message considéré comme de la provocation pouvant nuire à un ou plusieurs membres, à un groupe de personnes identifiées ou non identifiées, et de manière générale au forum est interdit, et sera supprimé.
Le dévoilement d'informations personnelles sur un autre usager est formellement interdit.
Enfin, tout message personnel doit être envoyé en privé soit par message électronique soit par la messagerie privée du forum, et ne doit en aucun cas être posté sur le forum.

1.4 Style des messages

Il est interdit d’utiliser le langage « sms » sur le forum. Tout message utilisant ce type d’écriture sera supprimé du forum. De même, l’abus des smileys et autres utilitaires de styles (gras, couleur, taille d’écriture, …) n’est pas toléré. Il est interdit d’écrire la totalité d’un message en majuscules.

1.5 Liens dans les messages

Afin de préserver un forum de qualité, tout lien vers des sites personnels (site édité et géré par une personne physique à titre personnel) ou professionnels (site à but commercial, édité par une personne ou une société) sont interdits sur le forum. Cet article ne s’applique pas dans les cas suivants :
(i) En cas de demande préalable à l’un des modérateurs du forum et avec l’accord de celui-ci.
(ii) Dans le cas de lien vers un site d’une association de protection animale.
(iii) Sur autorisation personnelle, et non justifiable, d’un des membres de l’équipe de modération à un membre.

2. Forum

2.1 Sections

Le forum est divisé en différentes catégories de manière à offrir un maximum de lisibilité. Les messages doivent être postés dans la bonne catégorie. Tout message posté dans une mauvaise catégorie sera déplacé dans la bonne catégorie par les modérateurs sans avis préalable.

2.2 Dispositions particulières au forum adoptions

Les annonces postées dans ce forum sont réservées aux associations de protection animale. Nous permettons aux particuliers de poster des messages à titre exceptionnel sur autorisation d’un des modérateurs du forum. Tout message posté sans cette autorisation sera supprimé sans avertissement.
Il est interdit de poster des annonces d’animaux en vente, quelque soit leurs provenances.

2.3 Dispositions particulières au forum actualités

L'utilisation d'articles émanant d'agences de presse comme l'AFP,l'AP ou Reuters étant interdite par ces sociétés, il n'est donc pas possible de les copier sur le forum, même avec un lien avec la source de la news. Vous pouvez par contre indiquer le titre de l'article et l'adresse internet où figure celui ci.

3. Comptemembre

3.1 Information générale

Toute personne peut créer un compte membre gratuitement sur le forum. Cette création consiste en l’attribution d’un pseudo, associé à un compte permettant l’utilisation de diverses fonctionnalités comme la messagerie privée ou l’envoi de fichiers.

3.2 Pseudonyme

Chaque personne peut choisir le pseudonyme qu’elle désire, s’il n’est déjà réservé par une autre personne. Nous demandons toutefois que celui soit respectueux et ne comporte aucune connotation raciste, vulgaire ou sexuelle.
Dans ce dernier cas, les modérateurs pourront effectuer un changement du pseudonyme après avoir averti le membre par courrier électronique.

3.3 Avatar

Toute personne inscrite au forum peut utiliser un avatar. Celui-ci doit respecter les dimensions et le poids en vigueur sur le forum. Il ne devra en aucun cas faire apparaître du texte ou une image à caractère raciste, vulgaire ou sexuelle. Ceci peut entraîner une suspension de l’utilisation des avatars sur le forum.

3.4 Quotas

Des quotas de stockage de données sont attribués pour chaque membre. Ces derniers sont attribués soient à chaque membre soit à titreindividuel par décision personnelle de l’administrateur. Dans ce dernier cas, il peut s’agir de donner des moyens d’actions supplémentaires à une association de protection animale ou de remercier la fidélité et / ou la contribution d’un membre.
Toute diminution du quota attribué ne peut être remise en question par un membre.

3.5 Suspension

Pour diverses raisons, et notamment en cas de non respect de ce règlement, le compte d’un membre peut être bridé ou suspendu. Ces mesures peuvent être temporaires ou définitives.

Le compte d’un membre peut être suspendu si l’adresse email fournie à l’inscription est incorrecte.

4. Modération

4.1 Les modérateurs

Les modérateurs sont choisis par l’administrateur du forum. Ils s'efforceront de supprimer ou éditer tous les messages à caractère répréhensible aussi rapidement que possible. Toutefois, il leur est impossible de passer en revue tous les messages. Vous admettez donc que tous les messages postés sur ces forums expriment la vue et opinion de leurs auteurs respectifs, et non pas des administrateurs, ou modérateurs, ou webmestres (excepté les messages postés par eux-mêmes) et par conséquent ne peuvent pas être tenus pour responsables.

4.2 Modération des messages

Les modérateurs se réservent le droit d’éditer ou supprimer tout message qu’ils jugent non conforme au règlement. Ils ne sont pas tenus d’avertir l’auteur des messages. Vous pourrez demander toutefois une explication en privée au modérateur afin qu’il vous explique son choix.
Toute personne qui constate un message nécessitant une modération peut alerter l’équipe de modération par la fonction « Alerter » présente sur chaque message afin de faciliter une intervention rapide des modérateurs.
Tout message faisant l'objet d'une suppression du forum, pour non respect du présent règlement, sera conservé indéfiniement dans une section spécifique.

4.3 Modération des comptes utilisateurs

Une personne n’ayant pas respecté le règlement peut se voir infliger différentes sanctions. Ces sanctions sont décidées par l’équipe de modération et sont définies au point suivant.

4.4 Les sanctions

Les sanctions présentes sur le forum sont :
- Le bannissement temporaire du compte utilisateur
- Le bannissement définitif du compte utilisateur
- La validation provisoire par un modérateur des messages postés par le membre
- La validation définitive par un modérateur des messages postés par le membre
- La désactivation provisoire des droits d’écriture du membre
- La désactivation définitive des droits d’écriture du membre
- Le bannissement de l’adresse IP du membre
- Le bannissement de l’adresse email du membre

4.5 Contestation d’une modération ou sanction

En cas de désaccord avec la modération d’un message ou une sanction qui vous a été infligée par un modérateur, vous pouvez prendre contact avec lui en privé afin de régler le problème. Si vous ne parvenez pas à vous mettre d’accord, vous pouvez demander à l'administrateur d'avoir recours à la consultation de l'ensemble des modérateurs. Le message concerné sera ainsi soumis à l'ensemble des modérateurs qui se chargeront après relecture de confirmer ou d'infirmer la décision initiale. En cas de réahbilitation du message, celui ci sera replacé sur le forum.
En dernier recours, il vous est possible de prendre contact avec l’administrateur du forum qui tranchera de manière défintive.


5. Message privée

5.1 Information générale

Une messagerie privée est mise à disposition de chaque membre sur le forum. Elle permet aux membres d’échanger des messages privés, inaccessibles aux autres membres. Le nombre de messages stockables est défini par l’administrateur du forum et ne peut en aucun cas être contesté. Toute perte partielle ou intégrale des messages stockés ne peut être imputable à l’administrateur.

5.2 Règles

La messagerie privée est soumise aux mêmes règles que le forum, décrites au point 1. Tout problème rencontré avec un autre membre, peut être signalé à l’équipe de modération qui prendra les mesures nécessaires (interdiction d’utiliser la messagerie privée ou bannissement du forum par exemple) après vérification.

6. Envoi de fichiers

Chaque membre peut mettre à disposition d’autres membres des fichiers, librement téléchargeable par toute personne visitant le forum. Le quota disponible pour chaque membre ne peut être remis en question, et peut être modifié à tout instant par l’administrateur sans avertissement préalable.
L’administrateur et les modérateurs ne peuvent être reconnus responsables en cas de problème avec le dit fichier. Ils s’efforceront toutefois contrôler chaque fichier le plus rapidement possible et d’éventuellement prendre les mesures nécessaires en cas de problème.

7. Données personnelles

7.1 Stockage des données

En tant qu'utilisateur, vous êtes d'accord sur le fait que toutes les informations que vous donnerez ci-après seront stockées dans une base de données. Cependant, ces informations ne seront divulguées à aucune tierce personne ou société sans votre accord. Le webmestre, l'administrateur, et les modérateurs ne peuvent pas être tenus pour responsables si une tentative de piratage informatique conduit à l'accès de ces données.

7.2 Cookies

Ce forum utilise les cookies pour stocker des informations sur votre ordinateur. Ces cookies ne contiendront aucune information que vous aurez entré ci-après, ils servent uniquement à améliorer le confort d'utilisation. L'adresse e-mail est uniquement utilisée afin de confirmer les détails de votre enregistrement ainsi que votre mot de passe (et aussi pour vous envoyer un nouveau mot de passe dans la cas où vous l'oublieriez).

7.3 Rectification ou suppression des données vous concernant

Le site Protection-des-animaux.org est inscrit à la CNIL sous le n°801373.
Vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification, et de suppression des données qui vous concernent (art. 34 de la loi "Informatique et libertés" du 6 janvier 1978). Pour l'exercer, adressez vous à webmaster@protection-des-animaux.org

8. Utilisation des données du forum

Il est interdit d’utiliser les messages postés sur ce forum sur un support texte ou numérique, quelque soit l’utilisation qui en est faite, sauf autorisation de la part de l’administrateur. Ce dernier contactera pour approbation chaque membre ayant posté un message qui en sont propriétaires au titre de la loi sur la propriétaire intellectuelle.